Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.C.T.E.I. ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ECOLE CENTRALE DES TECHNICIENS DE L'ELECTRONIQUE

Numéro de dépôt :
92415775
Date de dépôt :
21/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2002

Présentation de la marque E.C.T.E.I. ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Déposée le 21 avril 1992 par ECOLE CENTRALE DES TECHNICIENS DE L'ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.C.T.E.I. ENSEIGNEMENT SUPERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est ECOLE CENTRALE DES TECHNICIENS DE L'ELECTRONIQUE, domicilié(e) 12, rue de la Lune, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUGUEN Patrick - France.

La marque E.C.T.E.I. ENSEIGNEMENT SUPERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.C.T.E.I. ENSEIGNEMENT SUPERIEUR est expirée depuis le 21 avril 2002.

ECOLE CENTRALE DES TECHNICIENS DE L'ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : INGENIEURS E.C.E. , PREPATECH' , GROUPE E.C.E.


ECOLE CENTRALE DES TECHNICIENS DE L'ELECTRONIQUE - 12, rue de la Lune, 75002 PARIS - France


CUGUEN Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Enseignement Supérieur Technique